• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Nomination au conseil d'administration du Cereq

M. Jérôme DAMMEREY est nommé au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications, en qualité de représentant désigné par l'une des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale, la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Mme Béatrice DUNET. Arrêté du 13 avril 2018 portant nomination au conseil […]

Par Nathalie Blanpain - Le 14 mai 2018.

Projet de loi "Avenir professionnel" : qualifications pour devenir maître d'apprentissage

Le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (PDL) du 27 avril 2018 vise à encourager la certification des maîtres d'apprentissage, par voie de formation ou de reconnaissance des acquis...

Par Romain Pigeaud - Le 11 mai 2018.

Projet de loi "Avenir professionnel" : ouverture de l'apprentissage aux jeunes jusqu'à 30 ans

Le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (PDL), qui a été présenté et adopté en Conseil des ministres le 27 avril 2018, modifie la limite supérieure d'âge d'entrée en apprentissage...

Par Romain Pigeaud - Le 11 mai 2018.

Revalorisation de la rémunération garantie aux travailleurs handicapés accueillis dans les Esat

La rémunération garantie aux travailleurs handicapés accueillis dans un établissement ou service d'aide par le travail (Esat) est revalorisée par une augmentation du montant de l'aide au poste. Augmentation de la rémunération garantie Les travailleurs handicapés admis dans un Esat et qui exercent une activité à caractère professionnel à temps plein perçoivent désormais une rémunération […]

Par Valérie Delabarre - Le 11 mai 2018.

Projet de loi "Avenir professionnel" : construction d'un droit à la transition et à la conversion professionnelles

Le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (PDL) qui a été présenté et adopté en Conseil des ministres le 27 avril 2018 est porteur d'un nouveau droit pour les salariés : un droit à...

Par Valérie Michelet - Le 09 mai 2018.

Projet de loi "Avenir professionnel" : obligations de l'employeur en matière de formation, les arbitrages

Quels sont les arbitrages apportés à la question des obligations de l'employeur en matière de formation par le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (PDL) qui a été présenté et adopté...

Par Valérie Michelet - Le 09 mai 2018.

Alerte de mai 2018 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de mai 2018. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Bonne consultation, Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Réforme de la […]

Par Valérie Delabarre - Le 07 mai 2018.

Décret n° 2018-328 du 4 mai 2018

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 07 mai 2018.

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Comme chaque année, le montant mensuel de l'allocation aux adultes handicapés a été revalorisé à compter du 1er avril 2018 et s'élève désormais à 819 euros. Décret n° 2018-328 du 4 mai 2018 relatif à la revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Par Delphine Fabian - Le 07 mai 2018.

Projet de loi "Avenir professionnel" : certification des organismes de formation, les arbitrages Contenu protégé

Quels sont les arbitrages apportés à la question de la qualité de la formation et plus précisément de la certification des prestataires de formation par le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir...

Par Valérie Michelet - Le 07 mai 2018.

Précédent...285286287...903Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page