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Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Arrêté du 5 mai 2017

Direction du service national et de la jeunesse : composition, missions et fonctionnement legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mai 2017.

Arrêté du 5 mai 2017

Certificat médical pour une demande auprès de la MDPH legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mai 2017.

Arrêté du 5 mai 2017

Création d'un certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mai 2017.

Arrêté du 5 mai 2017

Création d'un certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mai 2017.

Arrêté du 4 mai 2017

Agrément de la nouvelle convention d'assurance chômage : publication de l'arrêté legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mai 2017.

Alerte de mai 2017 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de mai 2017. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Bonne consultation ! Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Entreprise  Enquête […]

Par Valérie Delabarre - Le 05 mai 2017.

Ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017

Formation des élus mutualistes legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 05 mai 2017.

Mise en œuvre du nouveau label Eduform : publication d'une circulaire

Une circulaire du 28 avril 2017 fait suite à la publication au J.O. du 26 février 2017 du décret relatif à la création du label qualité Eduform et de l'arrêté fixant ses conditions d'attribution, de maintien et de retrait

Par Valérie Michelet - Le 05 mai 2017.

Décret n° 2017-752 du 3 mai 2017

Publication des accords collectifs legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 05 mai 2017.

Etablissements d'enseignement de la création artistique : publication du décret

Un décret publié au JO du 4 mai 2017 décrit l'offre de formation dans l'enseignement supérieur de la création artistique et définit les conditions d'agrément des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique.

Par Valérie Michelet - Le 05 mai 2017.

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