• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Journal Officiel n°80 du 4 avril 2015

Arrêté du 24 mars 2015 relatif aux critères ouvrant droit à l'aide au poste et à la subvention spécifique dans le cadre des recrutements opérés directement par les entreprises adaptées et les centres de distribution de travail à domicile

Par Centre Inffo - Le 10 avril 2015.

Décret n° 2015-358 du 27 mars 2015

Compte des CE dans le cadre de la réforme de la formation accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2015.

Décret n° 2015-357 du 27 mars 2015

Compte des CE dans le cadre de la réforme de la formation accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2015.

Décret n° 2015-387 du 3 avril 2015

Durée de l'AAH accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2015.

Journal Officiel n°84 du 10 avril 2015

Arrêté du 1er avril 2015 fixant la liste complémentaire des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes

Par Centre Inffo - Le 10 avril 2015.

Comment mettre en place l'entretien professionnel - Retour sur la matinée d'actualité du 7 avril

Un peu plus d'un an après l'adoption de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, Centre Inffo organisait une matinée mardi 7 avril, en partenariat avec Dalloz Formation, pour appréhender la réforme sous l'angle de la pratique. Si la majorité des décrets ont été publiés, certains - comme celui sur la […]

Par Fiches pratiques - Le 10 avril 2015.

Le consultant Jean-Pierre Willems formule des propositions pour remédier aux difficultés du compte personnel de formation Contenu protégé

Dans une récente chronique sur son blog, le consultant Jean-Pierre Willems estime que le chiffre d'«un million de comptes activés » sur www.moncompteformation.gouv.fr est « l'arbre de la communication » qui « ne peut cacher la forêt, ou plutôt le désert dans lequel s'est enlisé le compte personnel de formation ». Les quelque 150 dossiers […]

Par Knock Billy - Le 10 avril 2015.

Alerte d'Avril 2015 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel d'avril 2015. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines échéances. Pour nous contacter, […]

Par Valérie Delabarre - Le 09 avril 2015.

Modalités des contrats du portage salarial

Définition et champ d'application Le portage salarial désigne la relation entre une entreprise "de portage salarial" effectuant une prestation au profit d'une entreprise cliente, qui donne lieu à la conclusion d'un contrat commercial de prestation de portage salarial. Un contrat de travail est conclu entre l'entreprise de portage salarial et un "salarié porté", lequel est […]

Par Valérie Delabarre - Le 09 avril 2015.

LOI n° 2015-366 du 31 mars 2015

Droit individuel à la formation pour les élus locaux accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 09 avril 2015.

Précédent...621622623...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page