• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

LOI n° 2014-788 du 10 juillet 2014

Encadrement des stagiaires en milieu professionnel Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 16 juillet 2014.

Journal Officiel n°162 du 16 juillet 2014

Arrêté du 23 juin 2014 portant création de la mention « vol à moteur » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Arrêté du 23 juin 2014 portant création de la mention « vol ultraléger motorisé » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation […]

Par Centre Inffo - Le 16 juillet 2014.

Encadrement des stagiaires en milieu professionnel

Enseignements scolaires et universitaires

Par Nathalie Blanpain - Le 11 juillet 2014.

Arrêté du 25 juin 2014

Agrément de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 11 juillet 2014.

Journal Officiel n°159 du 11 juillet 2014

LOI n° 2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires

Par Centre Inffo - Le 11 juillet 2014.

La prise en charge du compte personnel de formation amendée dans le nouveau projet de décret Contenu protégé

Ce vendredi 11 juillet, les membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie se réuniront toute la matinée au ministère du Travail pour une session plénière qui promet d'être houleuse. Plusieurs projets de décrets relatifs au compte personnel de formation et à sa mise en place y seront débattus. […]

Par Célia Coste - Le 11 juillet 2014.

Journal Officiel n° 157 du 9 juillet 2014

Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » […]

Par Centre Inffo - Le 09 juillet 2014.

Arrêté du 30 avril 2014

Nouveau modèle de DADS 2013 Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 08 juillet 2014.

Arrêté du 16 avril 2014

80 nouvelles certifications enregistrées Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 08 juillet 2014.

Décret n° 2014-728 du 27 juin 2014

Financement départemental des aides à lIAE Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 08 juillet 2014.

Précédent...661662663...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page