Circulaires et instructions Archives

CFA : questions-réponses sur la mise en œuvre de la réforme

Le 26 juillet 2019 a été publié sur le Portail de l'alternance un Questions-Réponses (QR) destiné à faciliter l'appréhension de la réforme de l'apprentissage par les CFA.

Par Valérie Michelet - Le 29 juillet 2019.

Circulaire DGEFP/SDPAE/MIP/METH/2019/17 du 31 janvier 2019

Elargissement du périmètre du fonds d’inclusion dans l’emploi aux entreprises adaptées et aux GEIQ circulaires legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° CABINET/2019/25 du 4 février 2019 relative au déploiement du plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle

Plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle : le déploiement circulaires legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.

Délibération n° 2019-02 du 23 janvier 2019

Accès des publics visés par le PIC non inscrits comme demandeurs d’emploi aux formations ou prestations de Pôle emploi financées par le PIC BOPE n°2019-10 du 29 01 19

Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.

Instruction du 17 janvier 2019 relative aux orientations de la politique d’accueil et d’intégration des étrangers en France

Primo-arrivants : renforcement des formations linguistiques et mise en place d’actions d’insertion professionnelle texte circulaire legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.

Circulaire relative à l’application des règles européennes de concurrence relatives aux aides publiques aux activités économiques.

Application des règles européennes de concurrence relatives aux aides publiques aux activités économiques circulaire legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 05 février 2019.

CFA : questions-réponses sur la mise en œuvre de la réforme

Circulaire DGEFP/SDPAE/MIP/METH/2019/17 du 31 janvier 2019

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° CABINET/2019/25 du 4 février 2019 relative au déploiement du plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle

Délibération n° 2019-02 du 23 janvier 2019

Instruction du 17 janvier 2019 relative aux orientations de la politique d’accueil et d’intégration des étrangers en France

Circulaire relative à l’application des règles européennes de concurrence relatives aux aides publiques aux activités économiques.

Circulaire relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience

Instruction n° 2019-1 du 3 janvier 2019

INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/SD3C/CNSA/2018/275 du 07 décembre 2018

Instruction n°SG/SRH/SDDPRS/2018-780 du 23-10-2018