Circulaire DGEFP/SDPAE/MIP/METH/2019/17 du 31 janvier 2019
Elargissement du périmètre du fonds d’inclusion dans l’emploi aux entreprises adaptées et aux GEIQ circulaires legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.
CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° CABINET/2019/25 du 4 février 2019 relative au déploiement du plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle
Plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle : le déploiement circulaires legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.
Délibération n° 2019-02 du 23 janvier 2019
Accès des publics visés par le PIC non inscrits comme demandeurs d’emploi aux formations ou prestations de Pôle emploi financées par le PIC BOPE n°2019-10 du 29 01 19
Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.
Instruction du 17 janvier 2019 relative aux orientations de la politique d’accueil et d’intégration des étrangers en France
Primo-arrivants : renforcement des formations linguistiques et mise en place d’actions d’insertion professionnelle texte circulaire legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 08 avril 2019.
Circulaire relative à l’application des règles européennes de concurrence relatives aux aides publiques aux activités économiques.
Application des règles européennes de concurrence relatives aux aides publiques aux activités économiques circulaire legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 05 février 2019.
Circulaire relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience
Procédure de VAE pour les diplômes et titres professionnels délivrés par le Ministère de l’Education nationale texte circulaire legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 30 janvier 2019.
Instruction n° 2019-1 du 3 janvier 2019
Manquements aux obligations des demandeurs d’emploi et sanctions applicables Bulletin officiel Pôle emploi
Par Nathalie Blanpain - Le 10 janvier 2019.
INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/SD3C/CNSA/2018/275 du 07 décembre 2018
Actions de formation des intervenants à domicile : fonds complémentaires circulaire legifrance
Par Nathalie Blanpain - Le 28 décembre 2018.
Instruction n°SG/SRH/SDDPRS/2018-780 du 23-10-2018
Mise en place de l’apprentissage au ministère de l’Agriculture BO Agri du 23 10 18
Par Nathalie Blanpain - Le 31 octobre 2018.
Instruction n° 2013-93 du 22 octobre 2018
Aide à la mobilité de Pôle emploi : mise à jour des règles Bulletin officiel Pôle emploi
Par Nathalie Blanpain - Le 29 octobre 2018.
