Chapitre 2 : Instances et outils de la branche professionnelle
Chapitre 9 : Négociation d'un accord d'entreprise sur la formation
Chapitre 17 : Personnels formateurs des organismes de formation
- Fiche 17-2 : Formateurs salariés de l’organisme de formation : CDI, CDII, occasionnels, CDD, CDD-U
- Fiche 17-3 : Sous-traitance
- Fiche 17-4 : Intervention d’un salarié porté
- Fiche 17-6 : Formateurs bénévoles
- Fiche 17-7 : Les organismes auxquels s’applique ou pas la CCNOF
- Fiche 17-8 : Salaires encadrés par la CCNOF
- Fiche 17-9 : Durée et aménagement du temps de travail des formateurs
- Fiche 17-10 : Contrats de travail des formateurs