Accords de branche sur la formation

Ameublement (fabrication) ; Cabinets dentaires ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Institutions de retraite complémentaire (personnel) ; Librairie ; Manutention ferroviaire et travaux connexes ; Négoce de l’ameublement ; Organismes de formation ; Personnel des cabinets médicaux ; Régies de quartier ; Sociétés financières ;

Par - Le 15 juin 2022.

Accords de branche sur la formation

Notre sélection des textes conventionnels portant sur la formation professionnelle publiés aux BOCC suivants : 2022/0003-0004-0005-0007-0008

Ameublement (fabrication)

  • Accord du 25 janvier 2022 relatif à la contribution additionnelle à la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

Cabinets dentaires

  • Avenant du 18 novembre 2021 relatif à la modification de la convention collective (titre VII « Formation professionnelle »)

Fiche descriptive de l’avenant

Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

  • Avenant n° 81 du 9 juillet 2021 relatif à la réforme de la formation professionnelle (réécriture des titres IX et XII et adaptation des titres X et XI de la convention collective)

Fiche descriptive de l’avenant

Institutions de retraite complémentaire (personnel)

  • Accord du 29 décembre 2021 à l’annexe II-A de la CCN du 9 décembre 1993 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Fiche descriptive de l’accord

Librairie

  • Avenant n° 1 du 9 décembre 2021 à l’accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation d’un opérateur de compétences (OPCO)

Fiche descriptive de l’avenant

Manutention ferroviaire et travaux connexes

  • Accord du 20 décembre 2021 relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

Négoce de l’ameublement

  • Accord du 10 décembre 2021 relatif au contrôle pédagogique des formations par apprentissage

Fiche descriptive de l’accord

Organismes de formation

  • Avenant du 19 novembre 2021 à l’accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d’un régime de prévoyance

Fiche descriptive de l’avenant

  • Avenant du 19 novembre 2021 à l’accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé

Fiche descriptive de l’avenant

Personnel des cabinets médicaux

  • Avenant n° 85 du 2 décembre 2021 relatif à la commission nationale paritaire de l’emploi et de la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’avenant

  • Avenant n° 83 du 4 novembre 2021 relatif à la contribution conventionnelle

Fiche descriptive de l’avenant

Régies de quartier

  • Avenant n° 8 du 24 novembre 2021 à l’accord du 13 février 2015 relatif aux orientations suite à la réforme de la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’avenant

Sociétés financières

  • Accord du 14 janvier 2022 relatif à la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

 

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