Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD) ; Ateliers et chantiers d'insertion ; Education, culture, loisirs et animation (ECLAT) ; Hôtels, cafés, restaurants ; Personnel des offices publics de l'habitat, Restauration rapide ; Sanitaire, social et médico-social ; Travail temporaire : salariés intérimaires en CDI
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 23 juin 2021.
Accords de branche sur la formation
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
- Avenant n° 1 du 8 juillet 2020 à l'avenant n° 39-2019 du 20 mars 2019 relatif au dispositif « Pro-A »
- Arrêté du 15 mars 2021, JO du 14 avril 2021
Ateliers et chantiers d'insertion
- Accord du 16 novembre 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance
Education, culture, loisirs et animation (ECLAT)
- Avenant n° 184 du 1er octobre 2020 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté du 29 avril 2021, JO du 11 mai 2021
Hôtels, cafés, restaurants
- Accord du 5 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)
- Arrêté du 11 mars 2021, JO du 27 avril 2021
Personnel des offices publics de l'habitat
- Accord du 27 mai 2020 relatif à la reconversion et la promotion par l'alternance (dite « Pro-A »)
- Arrêté du 5 février 2021, JO du 11 février 2021
Restauration rapide
- Accord du 20 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance
- Arrêté du 11 mars 2021, JO du 27 avril 2021
Sanitaire, social et médico-social (établissements et services à but non lucratif)
- Accord du 7 décembre 2020 relatif à la promotion et reconversion par alternance (Pro-A)
- Arrêté du 6 avril 2021, JO du 20 avril 2021
Travail temporaire : salariés intérimaires en CDI
- Accord du 22 janvier 2021 relatif à la période de reconversion ou promotion par l'alternance dite « Pro-A » pour les salariés intérimaires en contrat à durée indéterminée
- Arrêté du 29 avril 2021, JO du 11 mai 2021
