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Caisse des dépôts
Accueil > Mot-clé : Caisse des dépôts
Olivier Sichel, directeur général de la Caisse des dépôts.

Fraude au CPF : la Caisse des dépôts et l'Office national anti-fraude (Onaf) musclent leur riposte Contenu protégé

La Caisse des dépôts et l’Office national anti-fraude (Onaf), l’organisme chargé des enquêtes aux fraudes publiques, ont signé une convention de coopération. L’objectif est de mieux identifier les réseaux qui...

Par Valérie Grasset-Morel - Le 27 octobre 2025.

regiongrandest.jpg

Région Grand Est : signature d'une convention d'abondement du CPF avec la Caisse des dépôts

La Région Grand Est a signé avec la Caisse des dépôts en avril 2025, une convention d'abondement au compte personnel de formation (CPF) pour favoriser le retour à l'emploi des demandeurs d'emploi de ans et plus....

Par Nathalie Legoupil - Le 26 juin 2025.

Solde de la taxe d'apprentissage : liste nationale des établissements bénéficiaires et calendrier 2025

Trois arrêtés récemment publiés fixent notamment une nouvelle liste nationale d'établissements susceptibles de percevoir le solde de la taxe d'apprentissage, ainsi que le calendrier de la campagne 2025 de désignation...

Par Delphine Fabian - Le 04 juin 2025.

CPF : guide d'autoévaluation sur la qualité des actions de formation

La Caisse des dépôts publie un guide d'autoévaluation sur la qualité des formations financées par le CPF

Par Delphine Fabian - Le 06 mai 2025.

CPF : possibilité de réserver les abondements supplémentaires à certaines formations

Le titulaire d'un CPF bénéficiaire d'abondements supplémentaires peut être tenu de les utiliser pour une formation particulière.

Par Delphine Fabian - Le 18 avril 2025.

CPF : contrôle des prestataires de formation

Un décret du 30 décembre 2024 met à jour les règles du SI CPF pour renforcer le contrôle des prestataires de formation.

Par Valérie Michelet - Le 02 janvier 2025.

Transmission au SI du CPF des informations relatives aux titulaires des certifications enregistrées aux répertoires...

Le décret du 30 décembre 2024 fixe la procédure en cas d'erreurs constatées par la Caisse des dépôts dans le SI du CPF ou de demandes de rectification.

Par Valérie Michelet - Le 02 janvier 2025.

Passeport orientation-formation et passeport prévention : collecte et accès aux données personnelles

Un décret du 30 décembre 2024 modifie ou complète différentes dispositions règlementaires concernant la collecte ou l'accès aux données personnelles nécessaires à la gestion des passeports formation et passeport...

Par Valérie Michelet - Le 02 janvier 2025.

CPF : liste des prestataires déréférencés

Un décret du 30 décembre 2024 organise l'accès aux données relatives au déréférencement des prestataires de formation

Par Valérie Michelet - Le 02 janvier 2025.

Solde de la taxe d'apprentissage : répartition des fonds non affectés par les employeurs

Un arrêté fixe la répartition des fonds issus du solde de la taxe d'apprentissage recouvrés auprès d'employeurs qui n'ont pas désigné de destinataires

Par Delphine Fabian - Le 29 novembre 2024.

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