Pédagogie innovante - Page 91 sur 142 - Centre Inffo

Le ministère de l'Emploi nomme de nouveaux représentants au CNFPTLV Contenu protégé

Arrêté du 3 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 28 mars 2006 portant nomination à la commission des comptes et à la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie, paru au Journal officiel du 10 octobre. Président de la commission de l'évaluation Philippe Mehaut, directeur de recherche. […]

Par Centre Inffo - Le 11 octobre 2007.

Contrat urbain de cohésion sociale de Nevers Contenu protégé

Avis relatif à un arrêté préfectoral approuvant la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public, paru au Journal officiel du 9 octobre 2007. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 10 octobre 2007.

Convention constitutive d'un GIP Contenu protégé

Arrêté du 1er octobre 2007 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public, paru au Journal officiel du 9 octobre. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 10 octobre 2007.

Expérimentation du RSA pour les RMistes et bénéficiaires de l'API Contenu protégé

Décret n° 2007-1433 du 5 octobre 2007 relatif à l'expérimentation du revenu de solidarité active mise en œuvre en faveur des bénéficiaires de l'allocation de parent isolé et du revenu minimum d'insertion, paru au Journal officiel du 6 octobre. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 09 octobre 2007.

Conseiller en génétique Contenu protégé

Décret n° 2007-1429 du 3 octobre 2007 relatif à la profession de conseiller en génétique et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires), paru au Journal officiel du 5 octobre. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 08 octobre 2007.

Serge Boscher quitte le cabinet de Christine Lagarde Contenu protégé

Arrêté du 3 octobre 2007 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de l'Emploi, paru au Journal officiel du 4 octobre. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 05 octobre 2007.

Formation en ostéopathie Contenu protégé

Arrêté du 20 septembre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie, paru au Journal officiel du 4 octobre. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 05 octobre 2007.

Institut national de la jeunesse Contenu protégé

Arrêté du 17 septembre 2007 portant création auprès de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire d'un Comité national du programme européen jeunesse en action paru au Journal officiel du 3 octobre 2007. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 04 octobre 2007.

Observatoires de l'immigration en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique et à la Réunion Contenu protégé

Le décret n° 2007-1407 du 1er octobre 2007 relatif aux observatoires de l'immigration en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique et à la Réunion est paru au Journal officiel n° 228 du 2 octobre 2007. Legifrance

Par Centre Inffo - Le 03 octobre 2007.

Alain Barthez nommé à la sommission des statuts au Conseil supérieur de la fonction publique Contenu protégé

L'arrêté NOR: PRMG0766231A du 24 septembre nomme Alain Barthez en qualité de représentant de l'administration de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en remplacement Hubert Renie. Voir l'arrêté sur Légifrance JO n° 227 du 30 septembre 2007. Texte n° 18.

Par Centre Inffo - Le 02 octobre 2007.