Arrêté du 15 décembre 2008 portant deuxième répartition entre les régions des recettes attribuées à la seconde section du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage au titre de la signature de contrats d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage pour l'année 2008 Arrêté du 16 décembre 2008 portant reconduction de […]

Source : Journal Officiel n° 299 du 24 décembre 2008 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI Arrêté du 12 décembre 2008 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'opérateur (trice) de prise de vue vidéo http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019986168&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du...

Arrêté du 15 décembre 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-1013 du 1er octobre 2008 relatif au certificat de formation à la gestion associative http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019982249 Décret du 19 décembre 2008 chargeant un député d'une mission temporaire http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019982354 Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination au conseil d'orientation...

Rapport relatif au décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019900705&dateTexte= Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019900707&dateTexte= Circulaire du 8 décembre 2008 relative à la modernisation de la consultation http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019900712&dateTexte=...

Décret du 5 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides - M. Gaubert (Patrick) Décret du 5 décembre 2008

Décret n° 2008-1277 du 8 décembre 2008 créant un Conseil culturel de l'Union pour la Méditerranée http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019896765 Ordonnance n° 2008-1278 du 8 décembre 2008 transposant la directive 2006/43/CE du 17 mai 2006 et relative aux commissaires aux comptes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019896955

Source : Journal officiel n° 281 du 3 décembre 2008 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" LOIS LOI n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019860428&dateTexte= DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE...

Décret du 28 novembre 2008 portant nomination du directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. Charvet (Pascal)

Décret n° 2008-774 du 30 juillet 2008 relatif à la formation des cadres territoriaux en charge de la protection de l'enfance et modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire). http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019278535dateTexte= Arrêté du 17 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019278658dateTexte