Droit de la Formation - Page 368 sur 919 - Centre Inffo

Formation des conducteurs de taxi ou de véhicule de transport avec chauffeur

Un arrêté du 11 août 2017 fixe le contenu du stage de formation continue commun aux conducteurs de taxi et aux conducteurs de voiture de transport avec chauffeur.

Par Delphine Fabian - Le 04 septembre 2017.

Formation professionnelle maritime

Un arrêté modifie plusieurs arrêtés précédents sur la formation professionnelle maritime. Sont notamment concernés : l'arrêté du 12 mai 2011 sur l'agrément des prestataires délivrant une formation maritime ; les modifications concernent les documents à joindre à la demande d'agrément ; l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules […]

Par Delphine Fabian - Le 04 septembre 2017.

Arrêté du 11 août 2017

Formation des conducteurs de taxi ou de véhicule de transport avec chauffeur texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 04 septembre 2017.

Arrêté du 11 août 2017

Formation professionnelle maritime texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 04 septembre 2017.

Journal Officiel n°204 du 1 septembre 2017

Journal Officiel n°204 du 1 septembre 2017 Arrêté du 11 août 2017 relatif à la formation continue des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur et à la mobilité des conducteurs de taxi Arrêté du 11 août 2017 modifiant l'arrêté du 6 avril 2017 fixant les montants des droits d'inscription […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.

Journal Officiel n°188 du 12 août 2017

Journal Officiel n°188 du 12 août 2017 Arrêté du 26 juillet 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale du thermalisme (2104) Arrêté du 26 juillet 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale des missions locales et PAIO...

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.

Journal Officiel n°194 du 20 août 2017

Journal Officiel n°194 du 20 août 2017 Arrêté du 9 août 2017 relatif à la formation statutaire des directeurs des services de greffe judiciaires Arrêté du 9 août 2017 relatif à la formation statutaire des greffiers des services judiciaires Journal Officiel Source : legifrance, 20/08/2017

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.

Journal Officiel n°197 du 24 août 2017

Journal Officiel n°197 du 24 août 2017 Arrêté du 17 août 2017 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la mise en œuvre, par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « TRAJAM » (Trajectoires des jeunes aux mesures...

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.

Journal Officiel n°199 du 26 août 2017

Journal Officiel n°199 du 26 août 2017 Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale des entreprises d'architecture (2332) Journal Officiel Source : legifrance, 26/08/2017

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.

Journal Officiel n°192 du 18 août 2017

Journal Officiel n°192 du 18 août 2017 Arrêté du 25 juillet 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614) Journal Officiel Source : legifrance, 18/08/2017

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2017.