• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Circulaire n° 2016-133 du 4 octobre 2016 MENESR - DGESCO A2-3 - DGESIP A1

Attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences de certains diplômes de l'Education nationale Circulaire n° 2016-133 du 4.10.16 MENESR -DGESCO A2-3 -DGESIP A1-Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétence au CAP, baccalauréat professionnel et BTS

Par Nathalie Blanpain - Le 12 octobre 2016.

Les certifications professionnelles ont elles toutes une valeur en droit ? (Matinale de la formation, Centre Inffo) Contenu protégé

« La certification professionnelle est qualifiante car elle permet aux salariés de s'élever d'un niveau de qualification (niveau I à V). Elle est dite à finalité professionnelle car elle est conçue et délivrée en fonction d'un objectif professionnel déterminé », a souligné Valérie Michelet, chargée d'études et juriste à Centre Inffo, lors de la matinale […]

Par Philippe Grandin - Le 12 octobre 2016.

Conseil commun de la fonction publique : deux nouveautés

Le conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue compétent à l'époque pour connaître des questions communes aux trois fonctions publiques (examen de projets de loi, de décrets …), a été instauré par décret en janvier 2012 (1). Un décret, entré en vigueur pour l'essentiel le 8 octobre 2016, apporte […]

Par Brigitte Caule - Le 11 octobre 2016.

Habilitations délivrées aux travailleurs effectuant des travaux sous tension

Un décret, entrant en vigueur le 1er janvier 2017, donne des précisions sur les conditions dans lesquelles sont délivrés les agréments concernant les salariés effectuant des travaux sous tension. Tout travailleur qui effectue des travaux sous tension doit être titulaire d'une habilitation spécifique délivrée par son employeur après l'obtention d'un document délivré par un organisme […]

Par Brigitte Caule - Le 11 octobre 2016.

DPC : représentation des conseils nationaux professionnels

Un décret (entré en vigueur le 8 octobre 2016) détermine la liste des représentants de chaque profession ou spécialité chargés d'exercer les missions confiées par la loi aux conseils nationaux professionnels dans le cadre du DPC (Développement professionnel continu), dans l'attente de la publication du décret sur le sujet (1). Ces attributions sont exercées de […]

Par Brigitte Caule - Le 11 octobre 2016.

Christian Lajoux (Medef)

Christian Lajoux et Philippe Debruyne pressentis pour devenir les nouveaux président (Medef) et vice-président... Contenu protégé

En novembre prochain, un nouveau duo exécutif devrait prendre ses fonctions à la tête du Copanef. Selon des sources proches du dossier, Christian Lajoux, ancien PDG de Sanofi France et ex-président du Leem, la...

Par Benjamin d'Alguerre - Le 11 octobre 2016.

Journal Officiel n°235 du 8 octobre 2016

Journal Officiel n°235 du 8 octobre 2016 LOI n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique Journal Officiel Source : legifrance, 08/10/2016

Par Centre Inffo - Le 10 octobre 2016.

Loi pour une République numérique : impacts sur la formation professionnelle

La loi pour une République numérique a été publiée au Journal Officiel du 8 octobre 2016. Petit tour d'horizon des dispositions intéressant la formation professionnelle ...

Par Valérie Michelet - Le 10 octobre 2016.

Nouvelles certifications dans les listes du Cnefop

Deux listes de certifications professionnelles ont été mises à jour sur le site du Cnefop. Liste des certifications et labels spécialisés du Cnefop Liste des certifications et labels généralistes du Cnefop

Par Nathalie Blanpain - Le 10 octobre 2016.

Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique

Loi pour une République numérique : impacts sur la formation professionnelle legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 octobre 2016.

Précédent...464465466...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page