Apprentissage : point du gouvernement Le gouvernement profite d'une question parlementaire pour faire le point sur l'apprentissage. Par Paul Devaublanc - Le 07 juin 2013.
Décret n° 2013-412 du 17 mai 2013 Formation, activités et grades des sapeurs-pompiers Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 05 juin 2013.
Journal Officiel n°127 du 4 juin 2013 Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs Par Centre Inffo - Le 04 juin 2013.
Promouvoir la formation tout au long de la vie par les comptes individuels : approche « par les capitaux » ou « par les capabilités » ? Contenu protégé Le « compte personnel de formation », qui a déjà pu être qualifié d'Arlésienne, « créé » par l’Ani du 11 janvier, puis par la loi du 14 mai, puis programmé sur l’ordre du jour de négociations qui n’ont pas commencé, sera sans doute effectif en 2014. Puisque le temps du débat se poursuit, plusieurs chercheurs ont partagé leurs connaissances de systèmes similaires expérimentés aux Etats-Unis et au Royaume-Uni voici une dizaine d’années.... Par François Boltz - Le 31 mai 2013.
Alerte d'Avril/Mai 2013 Contenu protégé Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel d'Avril/Mai 2013. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines échéances. Pour nous contacter, […] Par Nathalie Blanpain - Le 28 mai 2013.
« Je suis jacobin sur les finalités et girondin pour la mise en œuvre » (Philippe Meirieu) Contenu protégé Le collectif des présidents a reçu, le 27 mai 2013, Philippe Meirieu, professeur des universités en sciences de l'éducation (université Lumière-Lyon 2) et vice-président de la Région Rhône-Alpes, délégué à la formation tout au long de la vie. Par Claire Padych - Le 28 mai 2013.
Refondation de l'école : le gouvernement retire son amendement renforçant le rôle de la région dans l'établissement de la carte régionale des formations professionnelles initiales Contenu protégé Le Sénat a adopté, le 23 mai 2013, par 176 voix contre 170, le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République. L'article 18, qui fait notamment référence à l’établissement de la carte régionale des formations professionnelles initiales, a été adopté conformément à celui adopté en commission. Par Philippe Grandin - Le 27 mai 2013.
Seuil des marchés publics : confirmation Un requérant soulevait la question de la légalité du décret du 19 décembre 2011 relevant de 4000 à 15 000 euros le plafond de dispense de publicité et de mise en concurrence des marchés publics. Le Conseil d'État... Par Paul Devaublanc - Le 23 mai 2013.
Précisions sur la formation des sapeurs-pompiers volontaires L'engagement, la hiérarchie, le changement de grade et la formation initiale et continue sont précisées. La formation continue et de perfectionnement doit permettre le maintien des compétences, l'adaptation aux fonctions, l'acquisition et l'entretien des spécialités. Le contenu et les modalités d'organisation, notamment dans le temps, de la formation, le contenu des épreuves ainsi que la […] Par Nathalie Blanpain - Le 23 mai 2013.
Arrêté du 22 avril 2013 Au titre de la participation des travailleurs indépendants l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale effectuera aux fonds d'assurance formation et aux chambres régionales de métiers habilités, le versement d'un montant total de 9 414 298,65 euros. Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 23 mai 2013.
