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Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Circulaire DGESCO n° 2011-028 du 9 février 2011

Les acteurs locaux de la formation professionnelle sont invités à mettre en commun leurs informations sur les jeunes sortis du système scolaire. Bulletin officiel de l'Education nationale n°6 du 10 2 11 voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 05 mars 2011.

Alerte de Mars 2011 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre troisième alerte courriel de l'année 2011. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines […]

Par Valérie Delabarre - Le 04 mars 2011.

Journal Officiel n°52 du 3 mars 2011

Arrêté du 22 février 2011 fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire du brevet de technicien supérieur agricole peut obtenir ce diplôme dans une option ou spécialité différente et un candidat titulaire de certains diplômes peut obtenir un brevet de technicien supérieur agricole

Par Centre Inffo - Le 03 mars 2011.

CNFPTLV - Programme de travail Contenu protégé

Depuis sa création, le CNFPTLV a beaucoup investi pour répertorier les dépenses de “formation d'intérêt général" effectuées au niveau régional. Après plusieurs exercices expérimentaux, la démarche a abouti à la création d'un outil d'aide à la concertation. Plusieurs améliorations ont été apportées en 2010 : couverture de la quasi-totalité des régions, gain d'une année dans les […]

Par David Garcia - Le 01 mars 2011.

CNFPTLV - Les CPRDF au coeur des débats

Les contrats de plan régionaux de développement des formations professionnelles (CPRDFP) ont constitué le principal sujet abordé lors de la séance plénière du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie, le 16 février dernier à Toulouse. Avec encore beaucoup d'interrogations. Premier aspect discuté : leur contenu. Faut-il y intégrer le schéma régional […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 01 mars 2011.

CNFPTLV - Nouvelles missions, nouvelles orientations

Le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie issu de la loi du 24 novembre 2009 se prépare. Dès la parution du décret d'application relatif à ses nouvelles attributions, il conviendra de “clarifier le nouveau champ de compétences, qui inclut désormais la formation professionnelle initiale", précisent la présidence et le secrétariat […]

Par Centre Inffo - Le 01 mars 2011.

Journal Officiel n°50 du 1er mars 2011

Arrêté du 22 février 2011 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale

Par Centre Inffo - Le 01 mars 2011.

Journal Officiel n°48 du 26 février 2011

Arrêté du 17 janvier 2011 portant modification de l'arrêté du 10 octobre 2007 relatif au titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation Arrêté du 17 janvier 2011 portant création du titre professionnel d'électronicien de test et de développement http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023631313&dateTexte=&categorieLien=id portant prolongation de l'arrêté du 28 février 2006 relatif au titre professionnel...

Par Centre Inffo - Le 28 février 2011.

Journal Officiel n°46 du 24 février 2011

Arrêté du 20 décembre 2010 portant habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à collecter la taxe d'apprentissage

Par Centre Inffo - Le 24 février 2011.

Arrêté du 22 février 2011

La liste des organismes dont les stages ou sessions de formation sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale est arrêtée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2011. Consulter la liste Accès au texte : Legifrance MODIFICATION de la liste initiale des organismes de formation sociale et syndicale : L'Institut national […]

Par Valérie Delabarre - Le 23 février 2011.

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