• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Entretien avec Jean-Patrick Gille, député PS d'Indre-et-Loire Contenu protégé

“La loi marque une volonté de retour de l’État dans la formation”

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 16 mars 2011.

Le FPSPP soutient 20 projets d'acquisition de socle de connaissances et de compétences

Des crédits pour l'acquisition par les salariés d'un “socle de connaissances et de compétences" viennent d'être attribués par le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) en réponse à un appel à projets lancé le 4 octobre 2010 auprès des Opca et Opacif. Le FPSPP a retenu les dossiers de 14 Opca et 6 […]

Par Centre Inffo - Le 16 mars 2011.

Gérard Cherpion : “Tous les problèmes relevés par le rapport sont à régler rapidement" Contenu protégé

Les deux rapporteurs ont conduit une trentaine d'auditions, entendu plus d'une centaine de personnes. Gérard Cherpion, député UMP des Vosges, se félicite de ce nouvel exercice pour l'Assemblée nationale d'établir un état des lieux quelques mois après l'entrée en application d'une loi : “Nous ne sommes pas là pour juger, mais pour voir où nous en […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 16 mars 2011.

Instruction DGEFP du 28 février 2011

L'instruction demande la mobilisation de 15 000 contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) supplémentaires au premier semestre 2011 pour les demandeurs d'emploi de longue durée. Instruction DGEFP non publiée Voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 15 mars 2011.

Protection sociale du salarié en DIF hors temps de travail

Une nouvelle fois, le ministre du Travail est interrogé sur le DIF et notamment sur la protection sociale du salarié qui utilise ses heures de DIF pendant les congés payés ou à l'occasion de journées de RTT. La réponse apportée appelle quelques réserves.

Par Anne Grillot - Le 14 mars 2011.

Journal Officiel n°60 du 12 mars 2011

Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif à l'agrément des centres de formation professionnelle habilités à dispenser la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs Arrêté du 22 février 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option […]

Par Centre Inffo - Le 14 mars 2011.

Circulaire DGEFP n°2011-08 du 18 février 2011

Certaines allocations ont été revalorisées. Voir aussi notre actualité circulaire non publiée

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mars 2011.

Application des dispositifs de FPC : résultats mitigés selon le rapport Cherpion et Gille Contenu protégé

Dif, formation hors temps de travail, bilan, passeport, certification, les députés Gérard Cherpion (UIMP, Vosges) et Jean-Patrick Gille (PS, Indre et Loire) analysent point par point l'application des différentes mesures prévues pour les salariés et les demandeurs d'emploi par la loi du 24 novembre 2009 sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 09 mars 2011.

Les réponses de Nadine Morano au rapport Cherpion et Gille Contenu protégé

Nadine Morano, ministre de l'Apprentissage et de la Formation professionnelle a été auditionnée par la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale le 8 mars 2011, après que les députés Gérard Cherpion (UIMP, Vosges) et Jean-Patrick Gille (PS, Indre et Loire) aient présenté leur rapport sur l'application de la loi du 24 novembre 2009 sur […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 09 mars 2011.

Décision du Conseil du 31 janvier 2011

Une décision entérine un accord ouvrant la Suisse notamment au programme « Jeunesse en action » accès au texte intégral voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 08 mars 2011.

Précédent...816817818...920Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page