• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Critère 6
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Développement professionnel continu : attestation

Un texte publie le modèle de l'attestation délivrée au professionnel de santé au titre de l'année civile par un organisme de développement professionnel continu, justifiant de sa participation à un programme de développement professionnel continu (DPC).

Par Paul Devaublanc - Le 06 août 2013.

Sapeurs-pompiers volontaires : nomination au grade de lieutenant ou de capitaine

Un texte dresse la liste des titres et diplômes permettant aux sapeurs-pompiers volontaires d'être engagés ou nommés au grade de lieutenant ou de capitaine.

Par Paul Devaublanc - Le 05 août 2013.

Modalités de conventionnement des OPCA

La présente instruction précise les conditions de mise en œuvre des crédits du FSE attribués aux OPCA. Elle modifie les dispositions de l'instruction DGEFP n o 2011-05 du 9 février 2011 relative aux conventionnements du FSE dans le cadre des programmes opérationnels « compétitivité régionale et emploi » et « convergence » 2007-2013 pour prendre […]

Par Nathalie Blanpain - Le 31 juillet 2013.

Les emplois d'avenir dans les collectivités territoriales

Un texte se penche sur les emplois d'avenir dans la fonction publique territoriale.

Par Paul Devaublanc - Le 31 juillet 2013.

Stagiaire en milieu professionnel : définition légale

Un texte donne une définition des stages en milieu professionnel qui ne relèvent donc pas de la formation professionnelle.

Par Paul Devaublanc - Le 27 juillet 2013.

Conditions du recouvrement au titre du CSP

Un décret pris pour l'application de l'article 9 de la loi portant création des emplois d'avenir (n°2012-1189 du 26 octobre 2012) précise les conditions d'exigibilité de la contribution et/ou des versements effectués par les employeurs au titre du contrat de sécurisation professionnelle recouvrés par Pôle emploi.  lorsque le salarié refuse le CSP proposé par Pôle […]

Par Nathalie Blanpain - Le 19 juillet 2013.

Attestation de portage salarial pour les demandeurs d'emploi

L'extension de l'accord national interprofessionnel du 24 juin 2010 relatif à l'activité de portage salarial a été publié au Journal officiel du 8 juin 2013 impliquant que toute activité exercée dans ce cadre doit répondre aux critères prévus par cet accord. L'attestation spécifique relative au portage salarial est complétée afin de tenir compte des dispositions […]

Par Nathalie Blanpain - Le 19 juillet 2013.

Jean-Marie Marx présidera la concertation quadripartite sur le compte personnel de formation Contenu protégé

C'est à Jean-Marie Marx, directeur général de l'Apec (Association pour l'emploi des cadres), qu'est confiée la responsabilité de présider la concertation quadripartite[ 1 ]Cette concertation, qui rassemble État, Régions, organisations patronales et syndicales, est destinée à faciliter la mise en oeuvre du compte personnel de formation. , selon une source proche du ministre de l'Emploi […]

Par Béatrice Delamer - Le 17 juillet 2013.

« La réforme n'aboutira pas en décembre prochain » (Fabrice Gutnik, Afref) Contenu protégé

Ils ont quatre mois pour préparer la réforme. C'est donc le pied sur l'accélérateur que les partenaires sociaux vont plancher sur le texte final qu'ils devront présenter au gouvernement fin décembre, en vue d'un premier examen parlementaire prévu pour le début d'année 2014. « Le calendrier est d'autant plus serré qu'il ne s'agit de rien de moins que d'une réforme qui infléchira en profondeur le modèle social français », estime...

Par Benjamin d'Alguerre - Le 15 juillet 2013.

La loi pour la refondation de l'école de la République et son volet formation

Cette loi comporte quelques points sur la formation et s'articule dans ce domaine selon deux axes :
 la lutte renforcée contre le décrochage scolaire ;
 le renforcement du rôle de la Région préfigurant l'acte III de la décentralisation.

Par Pierre-François Tallet - Le 11 juillet 2013.

Précédent...480481482...573Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Apprentissage 2026 : nouvelles règles de financement, quelles stratégies des branches, CFA et entreprises 30 06 2026
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Critère 6
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page