• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Des séquences d'Afest associées à la formation des demandeurs d'emploi lors de l'AFPR ou de la POEI

L'Afest fait son entrée auprès des demandeurs d'emploi.

Par Anne Grillot - Le 24 mars 2022.

Nouveau cas d'ouverture du droit à l'allocation des travailleurs indépendants

La loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante élargit les conditions d'accès à l'allocation des travailleurs indépendants

Par Delphine Fabian - Le 24 mars 2022.

Aide exceptionnelle destinée aux demandeurs d'emploi pour les formations avant emploi rendue plus accessible

L'analyse des conditions pour bénéficier de l'aide peut s'effectuer dès la proposition de la formation ou dans les 4 mois précédant l'entrée en formation.

Par Anne Grillot - Le 23 mars 2022.

Financement de la formation sécurité des membres du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés

Un décret du 18 mars 2022 précise les modalités de prise en charge par les Opco de la formation à la sécurité des membres du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés

Par Delphine Fabian - Le 22 mars 2022.

Ouverture de la campagne de collecte de la comptabilité analytique des CFA dès le 4 avril 2022

La campagne de remontée de la comptabilité analytique des CFA court du 4 avril au 22 juillet 2022.

Par Anne Grillot - Le 22 mars 2022.

Solde de la taxe d'apprentissage dû en 2022 : établissements bénéficiaires et preuve du paiement

Un décret du 17 mars 2022 fixe les modalités du versement en 2022 du solde de la taxe d'apprentissage dû au titre des rémunérations payées en 2021.

Par Delphine Fabian - Le 21 mars 2022.

Création d'un service dématérialisé de l'apprentissage

Un décret du 17 mars 2022 fixe les modalités de création et de mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Service dématérialisé de l'apprentissage dans le secteur privé...

Par Delphine Fabian - Le 21 mars 2022.

Projet de transition professionnelle : pas de condition d'ancienneté après certains accidents ou maladies

Un décret du 16 mars 2022 fixe la durée de l'arrêt de travail permettant au salarié de bénéficier d'un projet de transition professionnelle sans condition d'ancienneté.

Par Delphine Fabian - Le 18 mars 2022.

Label Eduform : nouvelles structures et nouveaux auditeurs

Une nouvelle liste de structures labellisées Eduform a été publiée

Par Delphine Fabian - Le 15 mars 2022.

Contrat d'engagement jeune : liste des parcours et emplois permettant un report de la durée du contrat

L'arrêté du 9 mars 2022 parachève la mise en place du dispositif contrat d'engagement jeune, lancé officiellement le 1er mars 2022. Le CEJ remplace le dispositif Garantie jeunes.

Par Anne Grillot - Le 11 mars 2022.

Précédent...676869...560Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


OnlineFormaPro
Portail documentaire
Agenda
  • [Webinaire] Certification professionnelle : du marché du travail à la salle de formation ? 13 11 2025
  • [Master Class] Certification professionnelle : décret du 6 juin 2025, nouvelles exigences, nouvelles pratiques ! 09 12 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page