• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Pacea et la Garantie jeunes assouplis pour favoriser les jeunes

Facilité d'entrée dans le Pacea et révision des conditions d'attribution de la Garantie jeunes soutiennent davantage les jeunes impliqués dans ces parcours par les Missions locales.

Par Anne Grillot - Le 18 juin 2021.

La Commission nationale de la négociation collective de l'emploi et de la formation professionnelle modifiée dans...

Une transformation se justifiant par l’extension aux garanties collectives en matière de santé et par de attributions nouvelles en matière d'intéressement et de participation.

Par Anne Grillot - Le 18 juin 2021.

Informations sur les titulaires de certifications professionnelles devant être transmises au système d'informationCPF

Un arrêté précise les données sur les titulaires de certifications que les organismes certificateurs et les ministères doivent transmettre au système d'information du compte personnel de formation.

Par Delphine Fabian - Le 17 juin 2021.

Octroi de l'aide à la mobilité, notamment pour les formations, via le CPF jusqu'au 31 décembre 2022

Les demandeurs d'emploi accomplissant une formation dans le cadre du CPF, notamment, bénéficient de l'aide à la mobilité.

Par Anne Grillot - Le 17 juin 2021.

Revalorisation de la rémunération formations de Pôle emploi (RFPE)

La RFPE s’aligne sur la nouvelle rémunération des stagiaires de la formation professionnelle (RSP).

Par Anne Grillot - Le 15 juin 2021.

Accès à la formation dans le cadre du PIC pour les jeunes

Jusqu'au 31 décembre 2022, des jeunes, dans le cadre du plan d'investissement des compétences, peuvent suivre une formation tout en étant rémunérés. Certaines prestations supplémentaires peuvent leur être allouées.

Par Anne Grillot - Le 15 juin 2021.

Changement des obligations de la commande publique au 1er juillet 2021

Un arrêté, publié au Journal officiel du 12 juin 2021, liste les obligations que les opérateurs économiques doivent remplir en matière fiscale ou sociale afin de pouvoir candidater à l'attribution d'un contrat...

Par Anne Grillot - Le 14 juin 2021.

Aide exceptionnelle pour les jeunes accompagnés par Cap emploi

Un décret du 11 juin 2021 ouvre le bénéfice de l'aide financière exceptionnelle à destination des jeunes inscrits comme demandeurs d'emploi bénéficiant d'un accompagnement individuel intensif par Pôle emploi...

Par Anne Grillot - Le 14 juin 2021.

Nouvelles modalités du calcul du salaire journalier de référence des demandeurs d'emploi

Périodes de suspension de contrat de travail ou moindre rémunération sont neutralisées par le calcul d'un salaire journalier moyen.

Par Anne Grillot - Le 14 juin 2021.

Cahier des charges de "Territoire zéro chômeur de longue durée" approuvé

Avec le cahier des charges, les candidats sauront porter leurs projets.

Par Anne Grillot - Le 14 juin 2021.

Précédent...100101102...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page