• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

« Le CPF doit servir à favoriser l'accès à la formation pour obtenir une certification » (Présidence du Copanef) Contenu protégé

Quel bilan provisoire, trois ans après l'entrée en vigueur du compte personnel de formation, issu de la loi du 5 mars 2014? Deuxième volet de notre entretien écrit avec la présidence du Copanef. (Lire le premier volet). Quelles évolutions/améliorations suggérez-vous pour le CPF (pour que les salariés et les entreprises s'en emparent davantage dans une […]

Par Centre Inffo - Le 10 mars 2017.

Arrêté du 2 mars 2017

Désignations au conseil de gestion du Fonds d'appui aux politiques d'insertion legifrance

Par Centre Inffo - Le 09 mars 2017.

Montant des aides financières aux structures de l'IAE en métropole, à Mayotte et dans les établissements pénitentiaires

Un arrêté du 28 février 2017 fixe le montant des aides financières aux structures de l'IAE, dans les établissements pénitentiaires et enfin à Mayotte.

Par Anne Grillot - Le 09 mars 2017.

Prestataires de formation contractualisant avec un "non professionnel" : le point sur les nouveautés du droit de la consommation

Pour rappel, lorsqu’un prestataire de formation s’adresse à un particulier, c’est un contrat de formation professionnelle qui doit être conclu, et non une convention de formation professionnelle. Le contrat de formation professionnelle doit non seulement répondre aux conditions fixées par le Code du travail (notamment en ce qui concerne les mentions obligatoires) mais aussi, compte tenu du statut de « non professionnel » du client, respecter...

Par Nathalie Blanpain - Le 09 mars 2017.

Journal Officiel n°58 du 9 mars 2017

Journal Officiel n°58 du 9 mars 2017 Arrêté du 2 mars 2017 portant désignation du président et du membre du conseil de gestion du Fonds d'appui aux politiques d'insertion Arrêté du 28 février 2017 fixant les montants des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique, aux dispositifs d'insertion implantés en milieu pénitentiaire...

Par Centre Inffo - Le 09 mars 2017.

Assurance chômage : le patronat propose de réduire la durée d'indemnisation des seniors en échange d'abondements supplémentaires à leurs CPF Contenu protégé

La première séance de négociation relative au régime d'assurance chômage s’est tenue le 7 mars. Comme attendu, le projet d’accord posé sur la table par la délégation patronale prévoit une réduction des indemnités de chômage des seniors en échange d’abondements supplémentaires sur leurs comptes personnels de formation (CPF). Les confédérations syndicales sont divisées sur la question.

Par Benjamin d'Alguerre - Le 09 mars 2017.

Michel Yahiel rappelle le rôle pionnier de France stratégie dans la création du CPA Contenu protégé

Tout nouveau commissaire général de France stratégie, Michel Yahiel a rappelé devant l'Association des journalistes de l'information sociale le rôle pionnier de son organisme de prospective [ 1 ]Rattaché au Premier ministre. dans le lancement du compte personnel d'activité [ 2 ]Opérationnel depuis le 1er janvier 2017., mercredi 8 mars. « Les travaux préalables de France […]

Par David Garcia - Le 09 mars 2017.

La Fondation Égalité-Mixité soutient la formation de femmes aux métiers du bâtiment Contenu protégé

Dispenser une formation préqualifiante de six mois, gratuite et rémunérée, dans le secteur du bâtiment second-œuvre à un public féminin fragilisé à Cormeilles-en-Parisis (Val-d’Oise). Telle est la mission que s'est fixée l'association Habiter au quotidien, lauréate d'un appel à projets lancé en 2016 par la Fondation...

Par Aurélie Gerlach - Le 08 mars 2017.

Circulaire n° DGCS/B2 /2017/18 du 31 janvier 2017

Mise en oeuvre du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle circulaire.gouv.fr

Par Centre Inffo - Le 07 mars 2017.

Branche sanitaire sociale et médico-sociale (UNIFED) : agrément d'un accord relatif à la formation professionnelle

Dans la branche sanitaire sociale et médico-sociale (UNIFED), l'avenant n° 5 du 7 décembre 2016 à l'accord de branche du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle est agréé. Arrêté du 1er mars 2017 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé […]

Par Nathalie Blanpain - Le 07 mars 2017.

Précédent...407408409...901Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Organismes certificateurs : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page