• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Quel contrôle pour les organismes de formation ? (Rendez-vous du droit, Centre Inffo) Contenu protégé

Comment s'organise le contrôle de la bonne utilisation des fonds de la formation par les organismes de formation ? Tout l'objet du décryptage apporté par Stéphane Rémy, chef de la mission Organisation des contrôles à la Délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle (DGEFP), et son adjoint, Philippe Delagarde, ce jeudi 19 mai lors […]

Par Célia Coste - Le 20 mai 2016.

Ouvriers du bâtiment : extension de l'accord du 10 février 2015 relatif au financement de la formation continue

Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés (IDCC 1596 et 1597) L'accord du 10 février 2015 relatif au financement de la formation continue est obligatoire pour tous les employeurs du secteur du bâtiment employant des ouvriers. Réserves : L'accord est étendu sous réserve du respect […]

Par Valérie Delabarre - Le 19 mai 2016.

Journal Officiel n°114 du 18 mai 2016

Journal Officiel n°114 du 18 mai 2016 Arrêté du 22 avril 2016 modifiant l'arrêté du 26 février 2016 portant extension d'un accord professionnel conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix […]

Par Centre Inffo - Le 18 mai 2016.

Journal Officiel n°113 du 15 mai 2016

Journal Officiel n°113 du 15 mai 2016 Décret n° 2016-610 du 13 mai 2016 relatif au réseau des chambres d'agriculture Journal Officiel Source : legifrance, 15/05/2016

Par Centre Inffo - Le 18 mai 2016.

L'aide au conseil en GPEC remplacée par du "conseil en ressources humaines"

L'aide au conseil en ressources humaines s'adresse à une TPE-PME ou à un collectif d'entreprises TPE-PME. Elle permet à l'entreprise de bénéficier d'un accompagnement en ressources humaines réalisé par un prestataire et cofinancé par l'Etat. Le champ d'application, les conditions d'attribution et modalités de gestion de l'aide, ainsi que ses modalités de pilotage et d'animation […]

Par Valérie Delabarre - Le 17 mai 2016.

Réseau des chambres d'agriculture : missions et organisation

Sont précisées par décret du 13 mai 2016 les missions respectives des chambres départementales et régionales d'agriculture ainsi que celles de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture. A l'initiative de la chambre régionale, il est créé en son sein un service commun à la chambre régionale et aux chambres départementales de sa circonscription dénommé “Recherche - […]

Par Valérie Delabarre - Le 17 mai 2016.

redim_george_asseraf.jpg

« L'inventaire des certifications remplit un vide » (George Asseraf)

Alors que la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) vient de publier son rapport d'activité 2015, nous avons rencontré son président, George Asseraf. L'occasion de dresser un premier...

Par Nicolas Deguerry - Le 17 mai 2016.

« L'inventaire remplit un vide » (George Asseraf) Contenu protégé

Alors que la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) vient de publier son rapport d'activité 2015, nous avons rencontré son président, George Asseraf. L'occasion de dresser un premier bilan relatif à la mise en œuvre de l'inventaire des certifications et des habilitations.

Par Nicolas Deguerry - Le 17 mai 2016.

Conseillers prud'hommes : nouvelles modalités de désignation

Par Brigitte Caule - Le 13 mai 2016.

Loi Travail: que reste-t-il des dispositifs formation après le 49-3? Contenu protégé

Que reste-t-il des dispositifs « formation » du projet de loi Travail après le recours au 49-3 par la Premier ministre et l’échec de la motion de censure jeudi 12 mai ? Tour d’horizon... en attendant le passage du texte devant le Sénat.

Par Benjamin d'Alguerre - Le 13 mai 2016.

Précédent...515516517...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page