• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Intermittents, un accord qui adapte le cadre existant à la réforme Contenu protégé

Le 30 septembre prochain, les partenaires sociaux des différentes branches du spectacle devraient signer, et à l'unanimité selon nos sources patronales, l'accord interbranche de mise en œuvre de la réforme de la formation professionnelle. « Pour les intermittents nous avions l'obligation de signer un accord avant le 1 octobre. Car nous avons obtenu la mutualisation […]

Par Cédric Morin - Le 30 septembre 2014.

Le Compte personnel de formation : un outil qui permet de développer les compétences et d'anticiper la transformation des métiers Contenu protégé

Alors que tous les secteurs de notre économie connaissent des transformations profondes et rapides des conditions de travail et des métiers, comment adapter les compétences associées et l’employabilité des individus ? C’est à cette question qu’ont tenté de répondre les intervenants de la journée organisée jeudi 25 septembre, par l’Afpa, le...

Par Knock Billy - Le 26 septembre 2014.

Décret n° 2014-1046 du 12 septembre 2014

Majoration de l'aide au contrat de génération Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Décret n° 2014-1055 du 16 septembre 2014

Réforme de la formation : Composition et missions des CREFOP Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Arrêté du 29 août 2014

Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Arrêté du 29 août 2014

Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Arrêté du 29 août 2014

Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Arrêté du 29 août 2014

Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 septembre 2014.

Le Copanef précise aux branches et à l'interprofession les critères de sélection des formations appelées à figurer sur la liste nationale interprofessionnelle Contenu protégé

Le Copanef [[Comité paritaire interprofessionnel national pour l’emploi et la formation]] a écrit à l’ensemble des commissions paritaires nationales de l’emploi (CPNE) de branche et aux commissions paritaires nationales d’application de l’accord des Opca interprofessionnels (CPNAA) le 18 septembre dernier.

Par Cédric Morin - Le 23 septembre 2014.

Journal Officiel n°218 du 20 septembre 2014

Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Par Centre Inffo - Le 22 septembre 2014.

Précédent...670671672...919Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Club du droit n° 1] Régulation de la formation : le nouveau triptyque budgétaire, contrôle, qualité 14 04 2026
  • [Master Class] Vademecum RNCP-RS et actualités 2026 de la certification professionnelle 16 04 2026
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page