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Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Accords de branche sur la formation

Ameublement (fabrication) ; Cabinets dentaires ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Institutions de retraite complémentaire (personnel) ; Librairie ; Manutention ferroviaire et travaux...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 15 juin 2022.

Lancement de la plateforme Mon parcours handicap

Une plateforme également utile à l'entourage des personnes en situation de handicap et leur milieu professionnel en pleine évolution.

Par Anne Grillot - Le 13 juin 2022.

Alerte courriel de juin 2022 Contenu protégé

Une actualité juridique en mai plus calme qui a porté essentiellement sur le CPF (formation à la création d'entreprise), l'apprentissage et le handicap.

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 10 juin 2022.

Agora : le data-hub de la formation professionnelle

La Caisse des dépôts met en musique les données sur le financement des stages de la formation professionnelle à la demande de la DGEFP.

Par Anne Grillot - Le 10 juin 2022.

Directions régionales et établissements de Pôle emploi délivrant des chéquiers numériques

Le territoire est quasiment couvert.

Par Anne Grillot - Le 10 juin 2022.

Mise en oeuvre du service dématérialisé de l'apprentissage

Les données pouvant être enregistrées dans le service dématérialisé de l'apprentissage dans le secteur privé et le secteur public industriel et commercial sont fixées.

Par Delphine Fabian - Le 09 juin 2022.

Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion.

Attributions du ministre du Travail, du Plein emploi et l'Insertion

Le nouveau ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion obtient un maroquin conséquent.

Par Anne Grillot - Le 03 juin 2022.

Comptabilisation du solde de la taxe d'apprentissage

Le plan comptable général (PCG) est complété pour préciser le traitement comptable du solde de la taxe d'apprentissage par les organismes et établissements qui le reçoivent.

Par Delphine Fabian - Le 31 mai 2022.

France compétences lance son 4ème appel à contributions sur les métiers émergents

Le 4ème appel à contribution pour identifier les métiers émergents éligibles à la procédure d’enregistrement au RNCP a été lancée par France compétences le 19 mai. Réservée aux branches et syndicats professionnels,...

Par Catherine Trocquemé - Le 24 mai 2022.

Qualiopi : rappels sur l'audit de surveillance

Les organismes de formation détenteurs de la certification Qualiopi doivent se soumettre à un audit de surveillance. Voici un rappel des principaux points abordés lors de cet audit.

Par Delphine Fabian - Le 20 mai 2022.

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