• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Réforme de la formation
Accueil > Mot-clé : Réforme de la formation

Jean-Claude Carle (rapporteur UMP du projet de loi) aurait voulu remettre en cause l'obligation légale de former Contenu protégé

S'exprimant lundi 21 septembre en séance publique devant les sénateurs, qui examinent le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle, le rapporteur du texte Jean-Claude Carle a d'abord expliqué que « les lois réformant la formation professionnelle ne sont pas si fréquentes que le Parlement ne puisse disposer d'un peu de […]

Par David Garcia - Le 22 septembre 2009.

Sénat : deux articles adoptés à l'issue de la séance de nuit Contenu protégé

A la fin de la séance de nuit du Sénat consacrée à l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation tout au long de la vie, les articles 1 et 2 avaient été votés et les sénateurs avaient débuté l'examen de l'article 3. L'article 1 adopté reprend pour l'essentiel le texte […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 22 septembre 2009.

L'examen du projet de loi sur la formation en séance plénière débute aujourd'hui au Sénat Contenu protégé

Alors que l'examen du projet de loi en séance plénière sur l'orientation et la formation débute aujourd'hui au Sénat, le Premier ministre, François Fillon, accompagné de Laurent Wauquiez, a effectué vendredi 18 septembre un déplacement au Puy-en-Velay (Haute-Loire) sur le thème de l’emploi des jeunes. Il a souhaité que le Sénat enrichisse le travail de l'Assemblée nationale et consolide le dialogue avec les partenaires sociaux.

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 21 septembre 2009.

« Une réforme nécessaire et longuement préparée » (Rapport de Jean-Claude Carle) Contenu protégé

« La réforme de la formation professionnelle était devenue particulièrement nécessaire face aux nombreuses critiques qui lui sont adressées. Plusieurs études et rapports ont contribué à faire émerger les propositions inscrites dans l’accord national interprofessionnel signé par les partenaires sociaux le 7 janvier 2009, puis dans le présent projet de loi », relève le sénateur UMP Jean-Claude Carle dans son rapport fait au nom...

Par David Garcia - Le 18 septembre 2009.

10 autres amendements au projet de loi sur la formation déposés au Sénat Contenu protégé

Hors la Commission spéciale du Sénat sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation tout au long de la vie, 10 autres amendements ont été déposés. Ils seront discutés lors de l'examen du projet de loi en séance plénière au sénat les 21, 22 et 23 septembre 2009. Nicolas About (groupe […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 18 septembre 2009.

Le transfert des personnels de l'Afpa vers Pôle emploi confirmé par la Commission spéciale du Sénat Contenu protégé

Les groupes socialiste et communiste ont déposé un amendent demandant la suppression de l'article 19 du projet de loi, prévoyant le transfert des personnels de l'orientation de l'AFPA vers Pôle emploi qui a été rejeté. Lors des débats de la Commission spéciale du Sénat sur le projet de loi orientation - formation, les 15 et […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 18 septembre 2009.

Les débats sur la portabilité du DIF (Commission spéciale du Sénat) Contenu protégé

L'amendement déposé par le rapporteur Jean-Claude Carle (UMP, Haute-Savoie) sur la « simplification de la portabilité du Dif et droit pour les salariés d'utiliser leur Dif portable » a été adopté, à l'issue des débats de la commission spéciale du Sénat sur le projet de loi sur l'orientation et la formation les 15 et 16 […]

Par Patricia Gautier-Moulin - Le 18 septembre 2009.

Les débats de la Commission spéciale du sénat sur le droit à la formation différée, les Opca et les CQP Contenu protégé

Droit à la formation différée (Article 1) En discussion depuis l'Accord national interprofessionnel sur la formation professionnelle du 7 janvier 2009, souhaité par les partenaires sociaux, l'amendement concernant le droit à la formation différée, présenté par groupe socialiste, a été rejeté lors de l'examen des amendements par la commission spéciale formation professionnelle, réunie au Sénat […]

Par Centre Inffo - Le 18 septembre 2009.

« Articuler formation initiale et continue pour mettre en œuvre une véritable formation tout au long de la vie » (Jean-Claude Carle, rapporteur) Contenu protégé

« La réforme de la formation professionnelle est condamnée à l'échec si elle ne revêt pas un caractère global prenant en compte la formation initiale », estime le sénateur UMP Jean-Claude Carle dans son rapport fait au nom de la commission spéciale de la Haute assemblée relatif au projet de loi sur l'orientation et la […]

Par David Garcia - Le 18 septembre 2009.

La commission spéciale du Sénat a « simplifié » le droit individuel à la formation (Jean-Claude Carle, rapporteur) Contenu protégé

« La commission spéciale a approuvé l'essentiel des dispositifs mis en place par le projet de loi et issus de l'accord national interprofessionnel du 7 janvier 2009 », observe le sénateur UMP Jean-Claude Carle dans son rapport fait au nom de la commission spéciale de la Haute assemblée relatif au projet de loi sur l'orientation […]

Par David Garcia - Le 18 septembre 2009.

Précédent...260261262...340Suivant

Corner de l'innovation
corner.centre-inffo.fr

Prenez un temps d'avance avec nos start-up ! Découvrez leurs solutions pour transformer et adapter votre écosystème aux transitions.
Voir le site


6e édition du baromètre de la formation et de l'emploi Centre Inffo / CSA

Télécharger gratuitement


Nos événements
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Portail documentaire

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page