Question 6.7 Contenu protégé Quel sera le contenu des conventions d'objectifs et de moyens ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.8 Contenu protégé Quel régime de plafonnement de frais d'information et de gestion est applicable avant la mise en oeuvre des contrats d'objectifs et de moyens ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.6 Contenu protégé Quel est le niveau des frais d'information et de gestion et des frais de mission ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.5 Contenu protégé Y a-t-il un taux de part variable spécifique aux organismes agréés au titre du congé individuel de formation ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.4 Contenu protégé Comment distinguer les frais d'information générale, compris dans les frais de gestion et d'information, des frais d'information-conseil prévus dans les frais de mission des Opca ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.3 Contenu protégé Pourquoi les coûts de diagnostic sont intégrés dans les frais de mission des Opca ? Ces prestations peuvent-elles être réalisées directement par l'Opca ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.2 Contenu protégé Comment est fixée la part variable ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 6.1 Contenu protégé Pourquoi le décret prévoit-il des frais de mission ? Relèvent-ils de la convention d'objectifs et de moyens ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 5.4 Contenu protégé Un Opca peut-il également collecter la taxe d'apprentissage ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
Question 5.3 Contenu protégé La réglementation prévoit-elle des dispositions particulières pour les DOM ? Par Valérie Delabarre - Le 16 juin 2011.
