Chers abonnés,
nous améliorons actuellement les fonctionnalités de cette rubrique. Nous testons et mettons en place un nouveau moteur de recherche plus performant.
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
Bien cordialement.
nous améliorons actuellement les fonctionnalités de cette rubrique. Nous testons et mettons en place un nouveau moteur de recherche plus performant.
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
Bien cordialement.
Saisissez un mot-clé ci-dessous et/ou utilisez les filtres de la colonne de droite.
Rechercher une fiche
Chapitre 10 : Financement de la formation des non-salariés
- Fiche 10-3 : Financement de la formation des travailleurs non salariés
- Fiche 10-5 : Contribution des travailleurs indépendants, membres des professions libérales, commerçants
- Fiche 10-8 : Contribution et formation des artisans
- Fiche 10-9 : Gestion des contributions artisans et micro-entrepreneurs artisans
- Fiche 10-10 : Contribution et formation des exploitants agricoles
- Fiche 10-11 : Contribution et formation des chefs d’exploitation de pêche maritime et de cultures marines
- Fiche 10-12 : Contribution spécifique des artistes auteurs et diffuseurs
- Fiche 10-13 : Contribution et formation des micro-entrepreneurs
- Fiche 10-17 : Caractéristiques communes des FAF de non-salariés
- Fiche 10-21 : Pêche et cultures marines : section professionnelle paritaire