Eugénie Caillet, Auteur sur Centre Inffo

Nouveautés pour le Système d'information I-Milo Contenu protégé

Apports d'un décret du 12 janvier 2026 et d'un arrêté sur ce système utilisé pour les missions d'insertion sociale et professionnelle des jeunes.

Par Eugénie Caillet - Le 20 janvier 2026.

Fonction publique territoriale : financement de contrats d'apprentissage en 2026

Informations du CNFPT pour la prise en charge (recensement des intentions de recrutement jusqu’en mars 2026)

Par Eugénie Caillet - Le 14 janvier 2026.

Intégration des étrangers : modalités d'aménagements d'épreuves, dispenses, justification du niveau de français

Des arrêtés de décembre 2025 apportant ces précisions dans le cadre de l'obtention de cartes de séjour.

Par Eugénie Caillet - Le 12 janvier 2026.

Impact pour les organismes de formation du transfert des règles TVA du CGI au CIBS

Au 1er septembre 2026, les dispositions en matière de TVA seront codifiées au sein de ce Code des impositions sur les biens et services (CIBS).

Par Eugénie Caillet - Le 08 janvier 2026.

Dotation des périodes de reconversion : transmission des besoins de financement et des situations de trésorerie

Périodicité mensuelle de remontée de ces informations pour la dotation versée par France compétences.

Par Eugénie Caillet - Le 07 janvier 2026.

Aide à l'embauche d'apprentis au 1er janvier : arrêt pour les entreprises de 250 salariés et plus

Le ministère du Travail informe que l’aide est réservée aux entreprises de moins de 250 salariés.

Par Eugénie Caillet - Le 06 janvier 2026.

Enseignement et formation publics agricoles : centres de formation professionnelle continue et d'apprentissage

Deux décrets de fin 2025 sur ces centres issus de la loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire.

Par Eugénie Caillet - Le 06 janvier 2026.

Fonds de la formation professionnelle et de l'alternance en territoires ultramarins : compétence d'AKTO

Reconduction de la compétence de l’Opco AKTO pour la gestion des fonds à Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Par Eugénie Caillet - Le 05 janvier 2026.

AvenirPro et Pro + pour l'insertion de lycéens professionnels

Un arrêté du 28 novembre 2025 organise ce dispositif à finalité d’insertion dans l’emploi.

Par Eugénie Caillet - Le 12 décembre 2025.

Changements dans la détermination des NPEC apprentissage

Un décret du 8 décembre 2025 instaure un plafond de charges de communication et modifie la procédure.

Par Eugénie Caillet - Le 10 décembre 2025.