• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Accueil > Tous les articles de Valérie Michelet

Formateur à temps partiel : vigilance sur la preuve du temps de travail !

Le 29 novembre 2023, la Cour de cassation rappelle le principe selon lequel l’organisme de formation doit en sa qualité d’employeur apporter la preuve de la durée du travail exacte, mensuelle ou hebdomadaire...

Par Valérie Michelet - Le 15 janvier 2024.

Annulation de la déclaration d'activité d'un organisme de formation : quelles sont les règles applicables ?

Une décision du tribunal administratif de Rennes en date du 3 novembre 2023 nous donne l’occasion de faire le point sur les conditions autorisant l’administration à annuler la déclaration d’activité d’un organisme...

Par Valérie Michelet - Le 08 janvier 2024.

Détenus : mise en oeuvre de la réforme des droits sociaux

La durée annuelle d'activité engendrant l'acquisition de droits à la formation au titre du compte d'engagement citoyen, dans le cadre de la réserve citoyenne de réinsertion est fixée.

Par Valérie Michelet - Le 05 janvier 2024.

VAE inversée : le ministère du Travail met en ligne une FAQ

Le 7 décembre 2023, le ministère a mis en ligne une FAQ dédiée à l'expérimentation permettant la conclusion de contrats de professionnalisation associant des actions de validation des acquis de l’expérience (VAE...

Par Valérie Michelet - Le 04 janvier 2024.

Fonction publique hospitalière : mise en place d'une allocation pour les maîtres d'apprentissage

Un dispositif visant à valoriser les fonctions de maître d'apprentissage au sein de la fonction publique hospitalière, sous la forme d'une allocation forfaitaire mensuelle de 70 euros brut est mis en place à...

Par Valérie Michelet - Le 04 janvier 2024.

CNFPT : formation des agents publics occupant un emploi de secrétaire général de mairie

Une nouvelle mission pour le centre national de la fonction publique territoriale

Par Valérie Michelet - Le 04 janvier 2024.

Contrat de professionnalisation : nouveau formulaire Cerfa

Plusieurs changements pour cette nouvelle version du Cerfa du contrat de professionnalisation

Par Valérie Michelet - Le 03 janvier 2024.

Smic, plafond de la sécurité sociale, cotisation accidents du travail : ce qui change au 1er janvier 2024

Au 1er janvier 2024, plusieurs taux changent, le montant du Smic est relevé.

Par Valérie Michelet - Le 03 janvier 2024.

Permis de conduire : abaissement de la condition d'âge à 17 ans

Depuis le 1er janvier 2024, les jeunes de 17 ans peuvent passer le permis de conduire B (véhicule léger).

Par Valérie Michelet - Le 03 janvier 2024.

Logo des Transitions Pro, réseau d'acteurs des transitions professionnelles au cœur des dynamiques territoriales

Transitions pro : adaptation du plan comptable

Ces nouvelles règles s'appliquent à compter de l'exercice comptable 2024.

Par Valérie Michelet - Le 03 janvier 2024.

Précédent...456...111Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page