Sources conventionnelles Archives - Centre Inffo

Liste des accords de branche étendus sur la Pro-A

Liste des accords de branche sur la Pro-A, publiés au bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) et étendus

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 23 août 2021.

Accords de branche sur la formation

Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique - Personnel de la reprographie ; Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager ; Couture...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 12 août 2021.

Accords de branche sur la formation et fusion de conventions collectives

Ameublement (fabrication) ; Assistants maternels du particulier employeur - Salariés du particulier employeur ; Crédit mutuel ; Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Greffes des tribunaux de commerce : personnel ; Industries de carrières et de matériaux (UNICEM) - Industries de la fabrication de la chaux ; Optique-lunetterie de détail ; Organismes de formation...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 août 2021.

Accords de branche sur l’activité partielle de longue durée

Administrateurs et mandataires judiciaires - Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et leur personnel salarié non avocat - Greffes des tribunaux de commerce : personnel ; Avocats : cabinets d'avocats et avocats salariés et personnel des cabinets ; Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers) ; Charcuterie de détail ; Coopératives agricoles de teillage...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 août 2021.

Accords de branche sur la formation et ANI

Accord national interprofessionnel : télétravail ; Avocats : cabinets d'avocats et avocats salariés ; Avocats : personnel des cabinets ; Entreprises d'architecture ; Entreprises de courtage d'assurances et/ou...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 01 juillet 2021.

Accords de branche sur la formation et fusion de conventions collectives

Branche des salariés en portage salarial ; Bricolage ; Caisse d'épargne ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Industries électriques et gazières ; industries de carrières et de matériaux (UNICEM)...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 30 juin 2021.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l’alternance (Pro-A)

Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD) ; Ateliers et chantiers d'insertion ; Education, culture, loisirs et animation (ECLAT) ; Hôtels, cafés, restaurants ; Personnel des offices publics de...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 23 juin 2021.

Accords de branche sur l’activité partielle de longue durée

Agences de voyages et de tourisme : personnels ; Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie ; Commerces de gros ; Entreprises de la filière sports-loisirs (conception,...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 31 mai 2021.

Accords de branche sur l’activité partielle de longue durée

Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Commerces de détail non alimentaires ; Hôtellerie de plein air ; Industrie textile ; Maisons à succursales de vente au détail d'habillement ; Métiers de l'éducation,...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 26 avril 2021.

Accords de branche sur l’activité partielle de longue durée

Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles ; Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique [librairie] et personnel de la reprographie ; Enseignement privé...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 22 avril 2021.