• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Sources conventionnelles
Accueil > Droit de la Formation > Sources juridiques > Sources conventionnelles

Accords de branche sur la formation

Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique - Personnel de la reprographie ; Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager ; Couture...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 12 août 2021.

Accords de branche sur la formation et fusion de conventions collectives

Ameublement (fabrication) ; Assistants maternels du particulier employeur - Salariés du particulier employeur ; Crédit mutuel ; Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Greffes des tribunaux de commerce : personnel ; Industries de carrières et de matériaux (UNICEM) - Industries de la fabrication de la chaux ; Optique-lunetterie de détail ; Organismes de formation...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 août 2021.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Administrateurs et mandataires judiciaires - Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et leur personnel salarié non avocat - Greffes des tribunaux de commerce : personnel ; Avocats : cabinets d'avocats et avocats salariés et personnel des cabinets ; Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers) ; Charcuterie de détail ; Coopératives agricoles de teillage...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 août 2021.

Accords de branche sur la formation et ANI

Accord national interprofessionnel : télétravail ; Avocats : cabinets d'avocats et avocats salariés ; Avocats : personnel des cabinets ; Entreprises d'architecture ; Entreprises de courtage d'assurances et/ou...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 01 juillet 2021.

Accords de branche sur la formation et fusion de conventions collectives

Branche des salariés en portage salarial ; Bricolage ; Caisse d'épargne ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Industries électriques et gazières ; industries de carrières et de matériaux (UNICEM)...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 30 juin 2021.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD) ; Ateliers et chantiers d'insertion ; Education, culture, loisirs et animation (ECLAT) ; Hôtels, cafés, restaurants ; Personnel des offices publics de...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 23 juin 2021.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Agences de voyages et de tourisme : personnels ; Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie ; Commerces de gros ; Entreprises de la filière sports-loisirs (conception,...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 31 mai 2021.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Commerces de détail non alimentaires ; Hôtellerie de plein air ; Industrie textile ; Maisons à succursales de vente au détail d'habillement ; Métiers de l'éducation,...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 26 avril 2021.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles ; Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique [librairie] et personnel de la reprographie ; Enseignement privé...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 22 avril 2021.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Boucherie, Bricolage, Commerces de gros, Editeurs de la presse magazine, SDLM, Vente à distance, Enseignement privé indépendant, Horlogerie-bijouterie, Habillement, Promotion immobilière, Sociétés concessionnaires...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 12 mars 2021.

Précédent...234...6Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page