Chapitre 13 : Création et fonctionnement d'un CFA
Chapitre 22 : Organisation du compte personnel d'activité et du compte personnel de formation
Chapitre 27 : Pro-A : reconversion ou promotion par alternance
Chapitre 30 : Contrat de sécurisation professionnelle et autres dispositifs de reclassement
Chapitre 31 : Contrat de professionnalisation
- Fiche 31-4 : Durée de la formation en contrat de professionnalisation
- Fiche 31-13 : Durée du contrat de professionnalisation
- Fiche 31-16 : Mobilité internationale en contrat de professionnalisation
- Fiche 31-21 : Aide de l'Etat aux Geiq
- Fiche 31-23 : Pré-professionnalisation des intérimaires : le Cipi
- Fiche 31-24 : Pré-professionnalisation des intérimaires : le CDPI
- Fiche 31-25 : Contrat de professionnalisation des intérimaires
Chapitre 32 : Contrat d'apprentissage
- Fiche 32-8 : Renseignement du formulaire Cerfa FA13 (ou n° 10103*13)
- Fiche 32-12 : Aide à l'embauche pour les entreprises de moins de 250 salariés
- Fiche 32-17 : Aides financières pour l'apprenti
- Fiche 32-19 : Durées du contrat d'apprentissage et du cycle de formation
- Fiche 32-20 : Rémunération de l'apprenti
- Fiche 32-33 : Formalités d'embauche d'un apprenti dans le secteur public
Chapitre 33 : Accompagnement des jeunes vers la qualification et l'emploi et réseau d'orientation
Chapitre 34 : Accès à la formation des demandeurs d'emploi
Chapitre 35 : Contrats et mesures d’insertion, de formation et d’inclusion
- Fiche 35-2 : Contrat de travail et mesures d'accompagnement du parcours emploi compétences
- Fiche 35-3 : Aides financières du parcours emploi compétences
- Fiche 35-4 : CIE, accès des demandeurs d'emploi au secteur marchand
- Fiche 35-5 : Contrat de travail et mesures d'accompagnement en CIE
- Fiche 35-9 : Contrat à durée déterminée d'insertion (CDDI)